Conditions générales de vente
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits ou services effectuées sur le site internet [lpmdt.myshopify.com] (ci-après “le Site”). En passant commande sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.
2. Identité du Vendeur
Le Vendeur est :
Nom de l’entreprise : Lpmdt
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Email : Solene.zilavec@gmail.com
3. Produits et Prix
Les produits et services proposés sur le Site sont décrits avec la plus grande précision possible. Les prix indiqués sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, qui sont ajoutés au moment de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les prix appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Le Client doit être âgé d’au moins 18 ans pour passer commande sur le Site. Toute commande passée sur le Site constitue un contrat entre le Client et le Vendeur. Après validation de la commande et du paiement, le Client recevra un email de confirmation. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de problème lié à la disponibilité des produits ou à un litige avec le Client.
5. Paiement
Les paiements peuvent être effectués via [indiquer les moyens de paiement disponibles, ex. : carte bancaire, PayPal, etc.]. Le paiement est sécurisé grâce à [indication du système de paiement sécurisé]. La commande ne sera expédiée qu’après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison fournie par le Client au moment de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards dus aux services de transport. En cas de problème lors de la livraison (produit endommagé, non-reçu, etc.), le Client doit contacter le service client dans un délai de [insérer le délai, par exemple, 48 heures].
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le Client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits, pour changer d’avis et retourner la commande. Les produits retournés doivent être neufs, non utilisés, et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client. Certains produits, tels que les produits personnalisés ou périssables, peuvent être exclus de ce droit.
8. Garanties
Tous les produits vendus sur le Site bénéficient des garanties légales prévues par le Code de la consommation. Si un produit est défectueux ou ne correspond pas à la commande, le Client peut demander un échange ou un remboursement. Toute réclamation doit être adressée à [email de contact] dans un délai de [insérer le délai, par exemple, 30 jours] après réception.
9. Protection des Données Personnelles
Le Vendeur collecte les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, accessible sur le Site. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
10. Propriété Intellectuelle
Le contenu du Site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée du contenu est interdite.
11. Modifications des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est conseillé au Client de consulter régulièrement les CGV.
12. Litiges et Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, le Client et le Vendeur s’engagent à tenter de résoudre le différend à l’amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du Vendeur.